Module 1 : Le nouveau document administratif unique (DAU) : mercredi 7/11 de 14h à 17h
Implications d’une bonne connaissance du Document Administratif Unique (DAU) : nouveautés
Le premier module abordera le DAU qui vient de subir de profondes modifications. Le placement des marchandises sous le régime douanier s’effectue, en principe, sous le couvert du formulaire unique, conçu de façon à couvrir tous les mouvements de marchandises. Le module permettra aux participants de compléter ces différents mouvements : importations, exportations, transit…
Module 2 : Le transit communautaire : vendredi 16/11 de 9h à 12h
Module 3 : Structure du tarif des droits d’entrée : mercredi 21/11 de 14h à 17h
Comment naviguer dans cette énorme classification? Quelles sont les informations que l’on peut y découvrir? Comment est structurée une position tarifaire?
Module 4 : Règles générales interprétatives : mercredi 05 /12 de 14h à 17h
Comment attribuer la bonne position tarifaire à une marchandise et donc déclarer le taux exact des droits à payer mais aussi comment bénéficier de certaines exonérations liées à la position tarifaire? Qu’est-ce que le RTC (Renseignement Tarifaire Contraignant) ?
Module 5 : Les incoterms : mercredi 12 /12 de 14h à 17h
Utilisation des Incoterms, savoir déterminer le bon incoterm, les coûts et responsabilités qui incombent au vendeur/à l’acheteur selon l’incoterm choisi.
