La crise économique qui frappe de plein fouet les acteurs socio-économiques risque de faire passer le bien-être des travailleurs au second plan. Or, une politique du bien-être intégrée dans un système dynamique de gestion des risques est non seulement obligatoire, mais tout simplement indispensable au développement d’une entreprise et à l’épanouissement de ses travailleurs.

Les trois modules que nous proposons entendent aborder la politique du bien-être des travailleurs de manière pragmatique : le 1er module exposera les principes de cette politique et leur application dans l’entreprise ; le 2ème module analysera le rôle de surveillance et d’accompagnement joué par les divers acteurs (CPPT, services externes pour la prévention et la protection au travail, inspection Contrôle du Bien-être, …) ; enfin, le 3ème module abordera trois problématiques particulières : l’actualité en matière de bien-être psychosocial au travail, le contrôle de la santé des travailleurs ainsi que quelques clés pour la mise en œuvre de la CCT n°100 en matière d’alcool et de drogues dans l’entreprise.

Il est possible de s’inscrire à chaque module séparément ou au cycle complet. 

Les orateurs analyseront les principes du bien-être des travailleurs au regard de la loi du 4 août 1996 et de ses arrêtés d’exécution, ainsi que quelques problématiques particulières.

Les questions abordées lors du premier module seront notamment les suivantes :

• En quoi consiste le système dynamique de gestion des risques ?
• Que doit contenir le plan global de prévention et le plan d’action annuel ?
• Que faire si l’entreprise ne peut pas accomplir elle-même toutes les tâches qui lui sont imposées en matière de bien-être ?
• Quels sont les moyens humains, matériels et financiers à allouer au Service interne pour la prévention et la protection au travail ?
• Quelles sont les obligations des employeurs en l’absence d’un CPPT ?
• Quel est le rôle et le statut du conseiller en prévention ?
• Dans quelles circonstances la responsabilité civile et pénale de l’employeur peut-elle être engagée ?
• Quel est le rôle de la ligne hiérarchique, sa responsabilité ?
• Que faire lorsque plusieurs entreprises sont présentes sur un même lieu de travail ? 

Jean-Philippe CORDIER, Avocat au barreau de Bruxelles, STIBBE, assistant à l’ULB et maître de conférence à l’UCL et à l’école de commerce Solvay

Paul BRASSEUR, Juriste et conseiller adjoint au Sénat