La crise économique qui frappe de plein fouet les acteurs socio-économiques risque de faire passer le bien-être des travailleurs au second plan. Or, une politique du bien-être intégrée dans un système dynamique de gestion des risques est non seulement obligatoire, mais tout simplement indispensable au développement d’une entreprise et à l’épanouissement de ses travailleurs.

Les trois modules que nous proposons entendent aborder la politique du bien-être des travailleurs de manière pragmatique : le 1er module exposera les principes de cette politique et leur application dans l’entreprise ; le 2ème module analysera le rôle de surveillance et d’accompagnement joué par les divers acteurs (CPPT, services externes pour la prévention et la protection au travail, inspection Contrôle du Bien-être…) ; enfin, le 3ème module abordera trois problématiques particulières : l’actualité en matière de bien-être psychosocial au travail, le contrôle de la santé des travailleurs ainsi que quelques clés pour la mise en œuvre de la CCT n°100 en matière d’alcool et de drogues dans l’entreprise.

Il est possible de s’inscrire à chaque module séparément ou au cycle complet.

Les orateurs analyseront les principes du bien-être des travailleurs au regard de la loi du 4 août 1996 et de ses arrêtés d’exécution, ainsi que quelques problématiques particulières.

Les questions abordées lors du troisième module seront notamment les suivantes :

• Que recouvre la notion de charge psychosociale occasionnée par le travail ?
• Quel est le rôle du conseiller en prévention spécialisé et de la personne de confiance ?
• Quelle est la procédure en matière de traitement d’une plainte motivée ?
• La procédure informelle de traitement des plaintes est-elle vraiment confidentielle ?
• Les travailleurs sont-ils protégés en cas de plainte abusive ?
• Quel est l’état de la jurisprudence en matière de harcèlement ?
• Comment s’organise la surveillance de la santé des travailleurs ?
• Quelles sont les différences entre examen de reprise et de pré-reprise du travail ?
• Quels sont les pouvoirs du conseiller en prévention médecin du travail ?
• Quelles mesures appliquer d’ici au 1er avril 2010 pour se conformer à la CCT n°100 en matière d’alcool et de drogues au travail ? 

Jean-Philippe CORDIER, Avocat au barreau de Bruxelles, STIBBE, assistant à l’ULB et maître de conférence à l’UCL et à l’école de commerce Solvay

Paul BRASSEUR, Juriste et conseiller adjoint au Sénat