Turquie, Russie, Chine : les principales destinations des certificats d’origine belges

Par Mehdi Ferron  - 22 février 2019 à 14:02 | 679 vues

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La Turquie est le premier pays de destination des certificats d’origine belges, selon les derniers chiffres publiés par Belgian Chambers, la Fédération belge des chambres de commerce. Des chiffres qui témoignent du dynamisme des exportations belges sur les marchés émergents.

Au mois de janvier 2019, les chambres de commerce belges ont émis plus de 31.000 certificats d’origine (CO), soit une augmentation de 2,1 % par rapport à l’année précédente et le meilleur mois de janvier jamais enregistré. Comme au mois de décembre, la Turquie, où la demande de CO est en forte croissance, occupe la tête du classement devant la Russie, la Chine, l’Arabie Saoudite et les Émirats Arabes Unis, dans cet ordre. Suivent encore l’Inde, l’Égypte, l’Ukraine, le Qatar et l’Algérie, qui complètent le « Top 10 ».

Les certificats d’origine, qui attestent de la « nationalité » d’un produit exporté, ne sont pas toujours nécessaires : il n’en faut pas pour les échanges intérieurs au marché unique européen. Hors Europe, cette nécessité varie selon les pays, les types de produits et l’existence d’éventuels accords de libre-échange. Pour savoir si un pays exige ou non un certificat d’origine et si vos produits peuvent y bénéficier d’un traitement préférentiel, vous pouvez vous référer à la Market Access Database mise en ligne par la Commission Européenne.

 

Marchés émergents : des opportunités à l’export

Les chiffres des certificats d’origine publiés par Belgian Chambers, et la composition du « Top 10 » des pays de destination, témoignent du dynamisme des exportations belges sur les marchés émergents. Le constat vaut pour les exportations bruxelloises, qui stagnent en direction des pays partenaires de la zone euro, malgré une hausse des débouchés aux Pays-Bas ainsi qu’au Luxembourg ces dix dernières années.

Une entreprise qui se destine à l’export ne peut qu’être tentée de tourner son regard vers les marchés émergents. Et l’on constate que les entreprises bruxelloises ont saisi cette opportunité, aussi bien sur le marché asiatique, représentant 331 millions d’euros (soit une hausse de 150 % en moins de dix ans), qu’en Amérique du Sud où le montant des exportations bruxelloises a quant à lui quadruplé au cours de la même période. Cette dynamique est par ailleurs facilitée par la consolidation de la croissance économique des marchés émergents, bénéficiant à la fois d’une politique monétaire de taux bas et de contrôle de l’inflation, et d’une hausse de la demande intérieure. Celle-ci se situe autour des 6,5 % en Asie du Sud et de l’Est, et de 3,3 % au Moyen-Orient et en Afrique du Nord, croissance portée par un regain de confiance chez les entreprises et les consommateurs dans des marchés marqués par l’expansion d’une classe moyenne jeune[1].

 

Formalités : des risques liés à la conformité

Les risques « traditionnels » que sont la fluctuation des taux de change ou le défaut de paiement semblent maîtrisés, tant grâce aux améliorations du climat des affaires dans les marchés émergents que grâce à une consolidation des dispositifs assurantiels. D’autres risques (et opportunités) se situent au niveau de la « compliance », à savoir le respect des règles appliquées tant par le pays d’exportation que par le pays d’importation.

Quant au pays d’importation, les éventuelles règles et preuves d’origine préférentielle et non-préférentielle demandent, de la part de l’exportateur, une maîtrise approfondie de ces exigences particulièrement techniques.  Il est également possible que des preuves d’origine soient exigées par votre client ou par les banques impliquées dans la lettre de crédit.

En matière d’origine préférentielle, les exigences relatives à la certification d’origine sont très précises et peuvent varier en fonction du pays de destination. Par exemple, les deux accords de libre-échange les plus récents (avec le Canada et le Japon) prévoient l’utilisation de « statements on origin » différents. Non seulement les déclarations ne sont pas uniformes, mais les conditions relatives à leur utilisation ne le sont pas non plus. Pour les « anciens » accords, l’exportateur devait avoir obtenu de la part des douanes le statut d’« exportateur agréé », alors que pour les accords plus récents tels que ceux avec le Canada et le Japon, il bénéficie d’une procédure simplifiée via l’enregistrement dans la banque de données REX. De surcroît, les anciens accords de libre-échange ne prévoyaient rien en termes de digitalisation.

 

DigiChambers : vos certificats en un clic

Le cadre juridique est beaucoup moins complexe en ce qui concerne l’origine non-préférentielle, et la digitalisation est plus avancée. En 2018, 86 % des certificats d’origine délivrés en Belgique l’ont été via le système DigiChambers, qui permet aux exportateurs d’obtenir en ligne un certificat d’origine non-préférentielle. Après approbation par la Chambre de Commerce, l’entreprise peut imprimer elle-même le certificat ou l’échanger sous forme de PDF sécurisé avec son client. De la même manière, des factures peuvent être visées.  Pour les entreprises qui disposent d’un système SAP/ERP ou d’un logiciel douanier, il est en plus possible de l’intégrer avec DigiChambers, aujourd’hui via FTP et bientôt via un web service (API). La nouvelle plateforme DigiChambers 2.0 est par ailleurs annoncée pour le courant de l’année 2019.

BIE

Pour aller plus loin : prenez contact avec le Customs Center de Beci, ata@beci.be ; tél. +32 2 6437 806.

Consultez nos services de formalités à l’export.

[1] Communiqué de presse n : 2018/174/DEC, https://www.banquemondiale.org

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Sybille Motte

International Trade Advisor